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      • Liens hypertextes profonds et transclusion
         
        Le lien hypertexte profond se définit comme un lien donnant accès à une page du site du Département du Sport de Haut Niveau sans passer par sa page d'accueil.
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        Tout établissement de lien hypertexte profond ainsi que toute transclusion, quelqu'en soit la forme, sont interdits à moins que le Département du Sport de Haut Niveau ne l'autorise expressément et par écrit. Enfin, le lien hypertexte ne doit, en aucune façon, permettre de mettre en place un système facilitant l'envoi massif de messages, tel qu'un message pré-rédigé adressé à une adresse mail liée au site du Département du Sport de Haut Niveau.

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